Les produits et services sont proposés par :

Marion-Nali RASACHAK, micro-entrepreneur

nom commercial: Eclats d'âme sauvage
SIRET : 83123219400017
siège social : 11 avenue des Roses, 78580 Maule

Email : contact@eclatsdamesauvage.fr

Entreprise immatriculée en France.

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les commandes effectuées sur le site internet édité par le vendeur.
Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.

Les produits proposés sont :

• Livres physiques

• Produits numériques téléchargeables (PDF, contenus, programmes)

• Services numériques le cas échéant

Les caractéristiques essentielles sont décrites sur les pages de présentation correspondantes.

Les prix sont indiqués en euros.

TVA non applicable – article 293 B du CGI.

Le vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment.
Le tarif applicable est celui en vigueur au moment de la commande.

Le paiement est exigible immédiatement à la commande.

Les paiements sont effectués de manière sécurisée via la plateforme Stripe.

Les données bancaires ne sont pas stockées par le vendeur mais traitées directement par le prestataire de paiement.

Toute tentative de fraude ou d’utilisation abusive d’un moyen de paiement entraînera l’annulation de la commande.

Produits numériques

L’accès au produit numérique est fourni immédiatement après validation du paiement, via email ou via un espace membre.

Le client est responsable de l’exactitude des informations fournies lors de la commande, notamment son adresse email.

Le vendeur ne saurait être tenu responsable en cas d’erreur de saisie par le client.

Les produits proposés relèvent du développement personnel et de la réflexion.

Ils ne constituent en aucun cas :

• un conseil médical,

• un accompagnement thérapeutique,

• un conseil juridique.

Le client reste seul responsable de l’utilisation qu’il fait des contenus achetés.

Les données personnelles collectées sont nécessaires au traitement des commandes et à la relation commerciale.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données en adressant une demande à : contact@eclatsdamesauvage.fr

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.

L’ensemble des contenus proposés (textes, PDF, programmes, concepts, visuels, vidéos, méthodes, structure des supports, marque, logo) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Ces contenus demeurent la propriété exclusive de Marion-Nali RASACHAK.

L’achat d’un produit numérique confère au client un droit d’usage strictement personnel, non exclusif et non transférable.

Il est strictement interdit :

• de reproduire, copier, modifier ou adapter tout ou partie des contenus,

• de partager, distribuer, revendre ou mettre à disposition les contenus,

• d’utiliser les contenus à des fins commerciales,

• de diffuser les supports sur internet ou sur tout support public ou privé,

• de transmettre les accès à un tiers.

Toute violation de ces dispositions pourra entraîner :

• la suppression immédiate de l’accès aux contenus,

• des poursuites civiles et pénales conformément aux articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Le client est informé que les informations relatives à sa commande (confirmation, accès aux produits numériques, factures, communications diverses) sont envoyées par courrier électronique à l’adresse fournie lors de l’achat.

Il appartient au client de vérifier l’exactitude de l’adresse email renseignée.

Le client reconnaît que les messages peuvent être dirigés vers les courriers indésirables (spam) par son fournisseur de messagerie. Il lui appartient de vérifier ses dossiers « spam », « promotions » ou équivalents.

Le vendeur ne saurait être tenu responsable en cas de non-réception d’un email résultant :

• d’une erreur de saisie de l’adresse email,

• d’un filtrage automatique par le service de messagerie du client,

• d’un problème technique indépendant de sa volonté.

En cas de non-réception, le client pourra contacter le support à l’adresse suivante : contact@eclatsdamesauvage.fr

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant « le processus de médiation des litiges de la consommation », après nous avoir sollicités et à défaut de réponse vous satisfaisant, vous avez la possibilité de recourir gratuitement à une procédure de médiation de la consommation auprès de :

CM2C

49 rue de Ponthieu
75 008 PARIS
Tel : 01 89 47 00 14
Site internet : https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php
Mail : litiges@cm2c.net